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 Tirages au sort - Terrains de villégiature offerts en location par tirage au sort

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le coyote
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MessageSujet: Tirages au sort - Terrains de villégiature offerts en location par tirage au sort    Lun 3 Oct - 21:14


Tirages au sort - Terrains de villégiature offerts en location par tirage au sort dans les régions du Saguenay-Lac-Saint-Jean, de la Mauricie, de Lanaudière et des Laurentides

QUÉBEC, le 30 sept. 2011 /CNW Telbec/ - Le ministère des Ressources naturelles et de la Faune (MRNF) offre à la population la possibilité de participer à des tirages au sort pour l'attribution de 107 terrains de villégiature offerts en location par bail renouvelable annuellement. Ces terrains sont situés dans les régions du Saguenay-Lac-Saint-Jean, de la Mauricie, de Lanaudière et des Laurentides. D'une superficie moyenne de 4 000 m2, ces terrains sont riverains, boisés et accessibles par voie terrestre, sauf exception.

NOMBRE DE TERRAINS OFFERTS PAR RÉGION

Région Nombre de
terrains Municipalité régionale de comté (MRC)
Saguenay-Lac-Saint-Jean 60 MRC de Maria-Chapdelaine : 418 276-2131
MRC du Domaine-du-Roy : 418 275-5044
MRC du Fjord-du-Saguenay : 418 673-1705
Mauricie 15 MRC de Mékinac : 418 365-5151
Agglomération de La Tuque : 819 523-8200
Lanaudière 31 MRC de Matawinie : 450 834-5441
Laurentides 1 MRC des Laurentides : 819 326-0666, poste 1010
819 425-5555, poste 1010

Au moment de la construction de bâtiments, les locataires doivent se conformer aux normes et règlements en vigueur à la municipalité régionale de comté (MRC) ou à l'agglomération concernée.

Inscription et tirages
La période d'inscription se déroule du 1er au 30 octobre 2011 inclusivement. Pour participer à un tirage, vous devez remplir le formulaire d'inscription officiel et payer les frais d'inscription non remboursables de 25 $ (TPS et TVQ en sus). Toute personne âgée de 18 ans et plus au 30 septembre 2011 peut s'inscrire à un tirage au sort et se voir attribuer un emplacement de villégiature. Une seule inscription est permise par code de tirage.

Les tirages au sort auront lieu au début de novembre 2011. Ils s'effectueront dans les locaux de la Société des établissements de plein air (Sépaq), sous la supervision d'un vérificateur externe et en présence de témoins. Le rang obtenu au moment du tirage au sort est ensuite communiqué à chacun des participants, par lettre ou par courriel, selon le mode d'inscription choisi. L'attribution se fera sur invitation par les MRC dans les semaines suivant le tirage au sort, selon l'ordre des résultats obtenus.

Le Ministère recommande aux participants de visiter les terrains qui les intéressent avant de s'inscrire. De plus, il se réserve le droit de soustraire tout emplacement du tirage au sort, et ce, jusqu'au moment du tirage.

Coûts
Le participant qui se verra attribuer un terrain en location devra débourser les frais d'ouverture de dossier de 25 $ (TPS et TVQ en sus), les frais d'administration de 304 $ (TPS et TVQ en sus) et les frais pour les travaux de mise en valeur de 708 $ (TPS et TVQ en sus) ainsi que le loyer de la première année. Ces frais devront être payés en totalité au moment même de l'attribution. Si la réglementation applicable par la MRC ou l'agglomération l'exige, le locataire devra mandater, à ses frais, un arpenteur-géomètre pour la réalisation de travaux d'arpentage. Les chemins d'accès à partir du chemin principal devront être construits aux frais du locataire, selon le cas.

Il faut aussi prévoir le paiement des taxes municipales et scolaires et respecter les lois et règlements municipaux, provinciaux et fédéraux, notamment ceux qui touchent la faune et l'environnement, et se conformer aux normes de la municipalité locale et de la MRC pour l'aménagement du terrain.

Renseignements additionnels
Pour obtenir plus de renseignements sur les emplacements, les modalités d'attribution et les conditions générales, consultez les avis publics affichés dans le site Internet du Ministère ([Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] adressez-vous à l'un des bureaux indiqués précédemment ou communiquez avec les services à la clientèle du Ministère :

Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
Services à la clientèle
Ligne sans frais : 1 866 248-6936, 1 866 CITOYEN
Courriel : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Source :
Nicolas Bégin
Relationniste de presse
Direction des communications
Ministère des Ressources naturelles
et de la Faune
418 627-8609, poste 3061

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