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 NOUVEAU RÉGLEMENT EN VIGUEUR

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le coyote
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MessageSujet: NOUVEAU RÉGLEMENT EN VIGUEUR   Mar 30 Aoû - 22:18




NOUVEAU RÉGLEMENT EN VIGUEUR
Réglement sur les émissions des moteurs marins à allumage commandé,
des bâtiments et des véhicules récréatifs hors route

Saviez-vous que le Canada a adopté des normes d’émissions strictes pour certains types de véhicules et moteurs?

Ces normes s’appliquent à partir des modèles 2012 pour les :

• moteurs hors-bord;
• motomarines;
• moteurs en-bord (dont les moteurs
semi-hors-bord);
• motoneiges;
• motocyclettes hors route;
• véhicules tout-terrain (VTT);
• véhicules utilitaires;

et à partir des modèles 2015 pour les bateaux conçus pour être propulsés par des moteurs marins et dotés de conduites de carburant ou de réservoirs de carburant.

Si vous fabriquez, distribuez des produits fabriqués au Canada ou importez, ce règlement pourrait vous concerner.

Le Règlement exige, entre autres, que les moteurs, bateaux ou véhicules hors route :

• portent un numéro d’identification unique;
• soient conformes aux normes d’émissions selon une des options disponibles;
• portent la marque nationale, si requis.

Environnement Canada offrira des séances d'information les :

• 14 octobre 2011 à Toronto (anglais)
• 18 octobre 2011 à Montréal (français)
• 19 octobre 2011 à Québec (français)
• 25 octobre 2011 à Gatineau (bilingue)

Veuillez prendre note que les séances pourraient être annulées en raison d’un manque de participants.

Pour vous inscrire ou obtenir de plus amples renseignements, composez le 514-283-5350 ou communiquez par courriel à [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]. Vous pouvez consulter notre site Internet [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

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